Obligation de Service

En stage, vous êtes sous la responsabilité du responsable du service dans lequel vous êtes affecté. Vos obligations de service comprennent huit demi-journées par semaine, cette durée est lissée sur le trimestre.

Ainsi, vous pouvez être en stage certaines semaines pendant dix demi-journées, d’autres à cinq demi-journées – mais sur le trimestre, vous êtes réputé avoir accompli huit demi-journées en stage, en moyenne.

Hors stage, vos obligations de service comprennent également deux demi-journées par semaine, cette durée est également lissée sur le trimestre. Le temps hors stage comprend :

  • Une demi-journée de temps de formation pendant laquelle vous êtes sous la responsabilité du coordonnateur de sa spécialité. Cette demi-journée est décomptée comme du temps de travail. La nature et le lieu de réalisation de cette demi-journée de temps de formation sont laissés à la discrétion du coordonnateur de spécialité.
    L’organisation de ces demi-journées de temps de formation est lissée sur le trimestre, ce qui permet, le cas échéant, des regroupements à fréquence et durée variables selon les DES.
  • Une demi-journée de temps personnel de consolidation de ses connaissances et compétences, que vous utilisez de manière autonome. Cette demi-journée n’est pas décomptée comme du temps de travail effectif. La programmation de cette demi-journée est soumise à validation du responsable de service. Une fois validée et inscrite dans le tableau de service, vous déterminez la nature et le lieu de réalisation de cette demi-journée de temps personnel. Bien que par principe elle ne soit pas conçue à cette fin, cette demi-journée de temps personnel peut être réalisée au sein du service d’affectation.

La formation en stage ainsi que la demi-journée placée sous la responsabilité du coordonnateur de spécialité ne peuvent dépasser quarante-huit heures hebdomadaires, cette durée étant lissée en moyenne sur le trimestre.

En tout état de cause, les compteurs d’obligations de service sont remis à zéro au début de chaque semestre et aucune indemnisation ne pourra être demandée.

Les gardes

Vous participez au service de gardes et astreintes selon l’organisation existante dans votre service d’affectation. Vos gardes effectuées au titre du service normal de garde sont comptabilisées dans les obligations de service à raison de deux demi-journées pour une garde.

Vous pouvez également assurer une participation supérieure au service normal de garde.

Vous bénéficiez d’un repos de sécurité à l’issue de chaque garde de nuit. Chaque garde est indemnisée par un montant forfaitaire de 120,45 € brut pour une garde de semaine et 131.58€ pour une garde de samedi, dimanche, jour férié : jour et nuit (taux au 1er février 2017).

Le tableau de gardes prévisionnelles doit être enregistré dans le logiciel de gestion du temps médical (GTméd). Ce tableau de gardes alimente le tableau de gardes réalisées à la fin du mois hospitalier. En conséquence, tout changement de garde doit être signalé au secrétariat du service dans lequel la garde est effectuée.

 

Les astreintes

Pour chaque période d’astreinte, déplacée ou non, vous percevez chaque mois une indemnité brute forfaitaire de base de 20,24€. Si, au cours d’une période d’astreinte, vous êtes appelé à vous déplacer, le temps d’intervention sur place et le temps de trajet sont considérés comme du temps de travail effectif et sont indemnisés et comptabilisés dans ses obligations de service comme suit.

 

Le temps de trajet est décompté de manière forfaitaire pour une heure aller-retour. Au  maximum  sont  plafonnées  deux  heures  de  temps  de  trajet  par  période d’astreinte.

 

Le temps de travail effectif est déclaré. En cas d’astreinte déplacée, les internes ont l’obligation de signaler précisément leurs heures d’arrivée et de départ dans le service, par l’intermédiaire du logiciel GTméd. Cette déclaration doit s’organiser dans les cinq jours qui suivent l’astreinte.

 

Chaque plage de cinq heures cumulées, temps de trajet inclus, est convertie en une demi-journée et fait l’objet du versement d’une demi-indemnité de sujétion d’un montant brut de 60,22 €. Une même période d’astreinte ne peut au maximum être convertie qu’en deux demi-journées.

Attention, il n’est possible de réaliser des astreintes qu’au CHU.